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Professeur des écoles : Philosophie - Les instances de l'école

Références

Décret n°90-788 du 6 septembre 1990.

Code de l’éducation art. D321-2, 14, 15, 16.

L’équipe éducative

  • Composée des personnes auxquelles incombe la responsabilité éducative d’un élève ou d’un groupe d’élèves.
    • Directeur
    • Maître(s) concerné(s)
    • Parents, pouvant être accompagnés ou remplacés par un représentant d’une association de parents d’élèves.
    • Psychologue scolaire.
    • Enseignants spécialisés.
    • + éventuellement : médecin de l’éducation nationale, infirmière scolaire, assistante sociale, personnel contribuant à la scolarisation des élèves handicapés dans l’école.
  • Réunie par le directeur chaque fois que l’examen de la situation d’un élève ou d’un groupe d’élève l’exige : efficience scolaire, assiduité, comportement.

Le conseil des maîtres

  • Equipe pédagogique constituée du directeur, de l’ensemble des maîtres affectés à l’école et des maîtres remplaçants et des membres du réseau d’aides spécialisées.
  • Elle se réunit en conseil des maîtres, présidé par le directeur, au moins une fois par trimestre.
  • Ils donnent leur avis sur l’organisation du service et tous les problèmes concernant la vie de l’école.
  • Les conclusions sont relevées, signées et conservées dans un registre spécial par le directeur, qui en envoie une copie à l’IEN.

Le conseil de cycle

  • L’équipe pédagogique constituée des membres de l’équipe pédagogique du cycle : attention, pour le cycle des apprentissages fondamentaux, les membres concernés sont de la maternelle et le l’élémentaire.
  • Conseil de cycle présidé par un membre choisi en son sein.
  • Pour des écoles élémentaires de 3 ou 4 classes, le conseil de cycle rassemble tous les maîtres de l’école.
  • Pour des écoles de moins de trois classes, l’IEN organise le travail en équipe.
  • Elabore le projet de cycle en cohérence avec le projet d’école.
  • Fait le point sur la progression des élèves dans l’acquisition des diverses compétences.
  • Formule les propositions concernant le passage des élèves d’un cycle à l’autre ou leur maintien dans le cycle.

Le conseil d’école

  • Le conseil d’école est composé : du directeur (président), du maire ou de son représentant, d’un conseiller municipal, des maîtres de l’école et maîtres remplaçants, d’un des maîtres du réseau d’aides spécialisées (choisi par le conseil des maîtres), des représentants de parents d’élèves en nombre égal à celui des classes, du délégué départemental de l’éducation nationale chargé de visiter l’école.
  • L’IEN assiste de droit aux réunions.
  • Assistent avec une voix consultative : le personnel du RASED, les médecins, infirmières scolaires, les assistantes sociales, les ATSEM, les personnes participant à l’intégration des enfants handicapés, les personnes chargées de l’enseignement des langues, des activités complémentaires, des activités périscolaires.
  • Conseil constitué pour une année.
  • Il se réunit au moins une fois par trimestre et obligatoirement dans les 15 jours suivants la proclamation des résultats des élections, sur un ordre du jour adressé au moins 8 jours avant la réunion aux membres du conseil.
  • Peut être réuni à la demande du directeur, du maire ou de la moitié de se membres.
  • En fin d’année, le directeur établit un bilan sur les questions traitées à l’intention des membres du conseil d’école.
  • Sur proposition du directeur :
    • Vote de règlement de l’école.
    • Etablit le projet d’organisation de la semaine scolaire.
    • Donne ses suggestions sur le fonctionnement et la vie de l’école : actions pédagogiques, utilisation des moyens, conditions d’intégration d’enfants handicapés, activités périscolaires, restauration scolaire, hygiène scolaire, protection et sécurité des élèves.
    • Statue sur la partie pédagogique du projet d’école proposé par les équipes pédagogiques.
    • Adopte le projet d’école.
    • Etablit son propre règlement intérieur.
    • Donne son accord pour l’organisation d’activités complémentaires éducatives, sportives et culturelles.
    • Est consulté par le maire sur l’utilisation des locaux scolaires en dehors des heures d’ouverture de l’école.
  • Une information doit être donnée sur :
    • Le principe de choix des manuels scolaires ou de matériel pédagogique.
    • L’organisation des aides personnalisées.
    • Les conditions dans lesquelles les maîtres organisent les rencontres avec les parents.

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